Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AMBASSADRICE DES COTEAUX DU LAYON
Mme. Béatrice DUPONT
M. Dominique BENESTEAU

Numéro de dépôt :
3869465
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
AMBASSADRICE DES COTEAUX DU LAYON de Béatrice DUPONT

Présentation de la marque AMBASSADRICE DES COTEAUX DU LAYON

Déposée le 25 octobre 2011 par madame Béatrice DUPONT et monsieur Dominique BENESTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AMBASSADRICE DES COTEAUX DU LAYON »

Les déposants sont madame Béatrice DUPONT domicilié(e) 8 rue des Sports - 49600 - ANDREZE - France et monsieur Dominique BENESTEAU domicilié(e) 13 rue de Ballinaslöe - 49290 - CHALONNES sur LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Béatrice DUPONT domicilié(e) 8 rue des Sports - 49600 - ANDREZE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 41

Béatrice DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : COMITE AMBASSADRICE DE FRANCE , L AMBASSADRICE DE FRANCE , AMBASSADRICE DES JARDINS DE L ANJOU


Mme. Béatrice DUPONT - 8 rue des Sports - 49600 - ANDREZE - France

M. Dominique BENESTEAU - 13 rue de Ballinaslöe - 49290 - CHALONNES sur LOIRE - France


Mme. Béatrice DUPONT - 8 rue des Sports - 49600 - ANDREZE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598592 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.